Clause de non-responsabilité
-
Contenu de l'offre en ligne
Aucune responsabilité n'est assumée quant à la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations fournies sur ce site web. Les demandes de dommages-intérêts pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont exclues, à condition qu'il n'y ait aucune preuve de négligence intentionnelle ou grave. Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à modification. Le droit est expressément réservé de modifier, compléter, supprimer ou suspendre temporairement ou définitivement la publication de parties du site ou de l'offre entière sans préavis. -
Références et liens
En ce qui concerne les références directes ou indirectes à des sites web externes ("hyperliens") qui se trouvent en dehors de la responsabilité de ce site web, la responsabilité n'est engagée que dans le cas où il est démontré que l'auteur connaissait le contenu et qu'il était techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. Au moment de l'ajout du lien, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. Il n'y a aucune influence sur la conception actuelle ou future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, toute responsabilité pour le contenu des pages liées/associées est déclinée pour tout changement effectué après l'insertion du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références placés sur ce site web, ainsi qu'aux entrées de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion créés sur ce site. Pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et notamment pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur de la page liée et non à celui qui a simplement référé ces pages. -
Droits d'auteur et droit des marques
Des efforts sont faits pour respecter les droits d'auteur des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes utilisés, pour utiliser des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes créés par l'auteur ou pour utiliser des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Tous les noms de marques et marques déposées mentionnés sur ce site web, qui peuvent être protégés par des tiers, sont soumis aux dispositions de la législation applicable en matière de marques et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention n'implique pas que les marques ne soient pas protégées par la loi. Le droit d'auteur pour tout matériel créé et publié sur ce site reste exclusivement la propriété de l'auteur. Toute reproduction ou utilisation de graphiques, clips audio, vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans autorisation expresse. -
Protection des données
Si la possibilité est offerte d'entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses) sur ce site web, la divulgation de ces données par l'utilisateur est volontaire. L'utilisation des services proposés est autorisée, dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable, sans divulguer ces données ou en utilisant des informations anonymes ou un pseudonyme. L'utilisation des données de contact publiées sur ce site, telles que les adresses postales, numéros de téléphone et de fax, et adresses e-mail, par des tiers à des fins d'envoi d'informations non sollicitées n'est pas autorisée. Le droit d'engager des poursuites judiciaires contre les expéditeurs de courriers indésirables en violation de cette interdiction est expressément réservé. -
Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité est considérée comme faisant partie intégrante du site web à partir duquel il a été fait référence à cette page. Si des sections ou des termes individuels de ce texte ne sont pas, ne sont plus ou ne sont pas complètement conformes aux normes légales actuelles, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.
Informations de l'entreprise
Eye Designer Ltd.
Place de Cornavin 16, 1201 Genève
UID: CHE-198.809.758